Mentions légales

SARL CONCEPT BOIS au capital de 7650 euros / RCS Limoges n° 442 747 440
N° TVA Intracommunautaire : FR89442747440

Siège social : Crochat - Route de Toulouse - 87000 LIMOGES
Téléphone : 05 55 36 66 56 / Fax : 05 55 36 66 55 / courriel : contact@conceptboismenuiserie.fr

Responsables de la publication :
Bruno JAYOUT et Stéphane MORELLI, Gérants

Webdesign et développement :
Agence LIFACOM - 11 rue d'Aguesseau 87000 Limoges - 06 03 50 97 23 - contact@agencelifacom.com
Loïc Barouty - loic.barouty@gmail.com

Hébergement :
OVH SAS 2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX
Tél. : 08.99.70.17.61

En choisissant d’accéder au site l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-dessous.

RESPONSABILITÉS

La société décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens. Quel que soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit ”site liant”, vers celui de Concept Bois, ce dernier se réserve le droit de s’opposer à son établissement. Ni Concept Bois, ni un tiers impliqué dans la création de ce site, ne peut être tenu pour responsable d'éventuels dommages, directs ou indirects, survenant à l'occasion de l'accès ou des difficultés d'accès à ce site, ou de l'utilisation qu'il pourrait en être fait, y compris les virus susceptibles de contaminer la configuration du matériel informatique de l'utilisateur. Les informations sur ce site sont fournies " telles quelles " sans aucune garantie, explicite ou implicite, relative à l'utilisation de la présente publication. Les informations sur ce site peuvent inclure des inexactitudes ou des erreurs. Concept Bois se réserve le droit d'apporter des modifications, des améliorations et des changements sur les produits et les programmes décrits sur son site à tout moment et sans le notifier.

DROITS D’AUTEUR (textes, photos, …)

Les photographies, textes, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Concept Bois ou de tiers ayant autorisé Concept Bois à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits ne sont pas autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Concept Bois est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.